Conditions générales
INSCRIPTION
Pour pouvoir s’inscrire, l’apprenant doit avoir atteint l’âge de 18 ans révolus.
Le formulaire d’inscription pour un apprenant de moins de 18 ans DOIT être complété et signé par un parent ou un représentant légal, et ceci sans aucune exception. Ce formulaire doit inclure : l’adresse complète et le numéro de téléphone des personnes à contacter en cas d’urgence, les heures de rentrée pour sorties en soirée, l’autorisation pour soins médicaux ou chirurgicaux éventuels, l’attestation d’une couverture d’assurance maladie et accident conclue pour la durée du séjour. Ce document sera envoyé au Bosquet par un parent ou un représentant légal.
VISA ET PERMIS DE SÉJOUR
Un permis de séjour est nécessaire à tout apprenant venant de l’étranger après un séjour de trois mois.
Pour certaines nationalités un visa est exigé par les autorités suisses.
Le Bosquet se tient à votre disposition pour toute information à ce sujet.
FRAIS DE COURS ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Les frais d’inscription et les frais de cours sont à régler avant la première leçon, ceci pour toute la durée mentionnée sur le formulaire d’inscription.
Les virements bancaires peuvent être effectués sur le compte suivant :
UBS Lausanne
IBAN CH460024324344990401B
BIC UBSWCHZH80A
Les paiements en espèces sont également acceptés par notre réception, avant la première période de cours.
Une fois le paiement reçu, une confirmation d’inscription ainsi qu’une facture détaillée seront adressées à l’apprenant par les moyens de transmission demandés sur le formulaire d’inscription (courrier, courrier électronique, ou télécopie).
La liste de prix et les conditions sont valables jusqu’au 31 décembre 2009.
NOMBRE MINIMUM DE PARTICIPANTS
Un nombre minimum de 4 participants par cours (5 apprenants pour les cours intensifs) est requis pour l’ouverture d’une classe.
Si le nombre minimum de participants n’est pas atteint, Le Bosquet informera l’apprenant au moins deux semaines avant le début du cours. Dans ce cas, le remboursement des frais de cours déjà payés se fera automatiquement. L’apprenant ne pourra pas revendiquer de frais pour les désagréments causés ou pour d’autres dommages.
ARRIVÉES TARDIVES
Les apprenants arrivant au cours avec plus de dix minutes de retard ne seront admis en classe qu’après la pause suivante. Ceci par respect envers le corps enseignant et les autres apprenants.
ABSENCES ET INTERRUPTIONS DE COURS
Quand un apprenant s’inscrit à un cours, Le Bosquet attend de sa part qu’il y participe régulièrement.
En cas d’absence ou d’abandon de cours avant la fin, pour quelque raison que ce soit, les frais de cours ne seront remboursés sous aucune forme, pas même au prorata temporis.
En cas d’accident ou de maladie, le cours peut être poursuivi plus tard dans la période d’une année. Dans ce cas, un certificat médical est demandé.
COMPORTEMENT
Si un apprenant fait preuve d’un comportement inadéquat ou de mauvaises intentions, Le Bosquet se réserve le droit de l’exclure de l’école. Aucun remboursement ne sera octroyé dans ce cas.
LOGEMENT
Les détails et l’adresse du logement retenu seront communiqués à l’apprenant avec la confirmation de l’inscription. Le Bosquet s’occupe volontiers de trouver un logement.
RÉCLAMATIONS
Toutes les réclamations sont à adresser à notre service administratif. Le Directeur administratif les étudiera et prendra les mesures nécessaires.
ASSURANCES
Le Bosquet décline toute responsabilité en cas de vols, dommages ou pertes d’objets.
Il incombe à chaque apprenant de vérifier sa couverture d’assurance maladie personnelle avant le début du cours.
Comme mentionné ci-dessus, les apprenants de moins de 18 ans devront annexer une copie de leur police d’assurance à leur bulletin d’inscription.
USAGE DE MATÉRIEL PHOTOGRAPHIQUE
Le Bosquet se réserve le droit de prendre des photographies des apprenants, ceci afin d’illustrer ses brochures, son site internet, et d’autres supports publicitaires.
De telles opérations se feront sporadiquement. Il n’est pas dans l’intention de l’école d’interrompre le déroulement des cours. Une note écrite sera transmise quelques semaines avant la prise de vue.
Si l’apprenant/e, ou ses parents, n’accepte/nt pas ce procédé, le service administratif devra en être informé.
Pour ne pas compromettre le déroulement du cours, et pour le respect de chacun, il est demandé aux apprenants de ne pas filmer ou photographier pendant le cours.
